Publications
2025
PRÉSENCE DE L'AVOCAT LORS DE L'EXAMEN CLINIQUE ?
Arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation.
21 juin 2025
Arrêt de la 2e chambre civile de la Cour de cassation.
21 juin 2025
JURISPRUDENCES: : état antérieur-perte du dossier médical- décompensation psy prévisible-
Maître A. FRANÇAIS
21 juin 2025
Maître A. FRANÇAIS
21 juin 2025
VERS UNE RESPONSABILISATION ACCRUE DES EXPERTS JUDICIAIRES ?
Sylvie Gallage-Alwis et Nicolas Ndiour
14 juin 2025
Sylvie Gallage-Alwis et Nicolas Ndiour
14 juin 2025
CONFÉRENCE VIDÉO SUR LA PERTE DE CHANCE (539 Mo)
Président J-P BESSON, 1er Président de Chambre à la cour d'appel de Paris
4 février 2025
Président J-P BESSON, 1er Président de Chambre à la cour d'appel de Paris
4 février 2025
2024
2023
LE PRÉJUDICE ESTHÉTIQUE DENTAIRE Évaluation, Responsabilité du chirurgien-dentiste, Indemnisation
Nathalie JACOBS-REINGEWIRTZ
27 septembre 2023
Nathalie JACOBS-REINGEWIRTZ
27 septembre 2023
APPROCHE JURIDIQUE DES GOUTTIERES D’ALIGNEMENT DENTAIRE (ALIGNEURS) DEPUIS L’APPORT DE L’OUTIL NUMERIQUE
ERIC SERFATY
9 septembre 2023
ERIC SERFATY
9 septembre 2023
2022
LES RÉSORPTIONS APICALES EXTERNES EN ORTHODONTIE. DE L'ALÉA THERAPEUTIQUE À LA FAUTE.
Yael ALCABES
3 mars 2022
Yael ALCABES
3 mars 2022
LA RESPONSABILITE PROFESSIONNELLE DU CHIRURGIEN-DENTISTE EN CAS D’INTERRUPTION OU ARRET DU TRAITEMENT ORTHODONTIQUE
Marie-Line BROUSTAUT
3 mars 2022
Marie-Line BROUSTAUT
3 mars 2022
LA RESPONSABILITÉ DU C-D: CAS PARTICULIER DES PRATICIENS UTILISATEURS D'UN SYSTÈME DE CFAO DIRECT
Jean-François CHOURAQUI
3 mars 2022
Jean-François CHOURAQUI
3 mars 2022
2021
FICHE PRATIQUE RELATIVE AU DELAI DE FORCLUSION POUR LE DEPOT DES MEMOIRES DE FRAIS DE JUSTICE
Le Ministère de la Justice
27 juillet 2021
Le Ministère de la Justice
27 juillet 2021
QUANTIFICATION DES SOUFFRANCES ENDURÉES EN ODONTO-STOMATOLOGIE: LE PRETIUM DOLORIS
Dimitri ZREIK
18 mars 2021
Dimitri ZREIK
18 mars 2021
CRITERES CONSTITUTIONNELS DE LA DETERMINATION DE L'AGE DES JEUNES MIGRANTS
Dominique SIMON
18 mars 2021
Dominique SIMON
18 mars 2021
CONSOLIDATION ET NOMENCLATURE DINTILHAC DANS LES SINISTRES DENTAIRES
B. AKNINIE et C. BLANC
22 février 2021
B. AKNINIE et C. BLANC
22 février 2021
2020
REPRSE DES ACTIVITES EXPERTALES d'ASSURANCE
Président de la Fédération Française des Associations de Médecins Conseils Experts
9 mai 2020
Président de la Fédération Française des Associations de Médecins Conseils Experts
9 mai 2020
2019
2018
La présence de tiers à un examen médical dans le cadre d'une expertise.
H. Boisson et G. Steinbach.
28 juin 2018
H. Boisson et G. Steinbach.
28 juin 2018
L'impact psy sur la qualité des soins : cas de recours à un sapiteur psy
Eléna HUSETOWSKI
10 janvier 2018
Eléna HUSETOWSKI
10 janvier 2018
Valeur juridique des recommandations de bonnes pratiques émanant d'autorités publiques.
Sylvie Cohen-Tanuggi-Sebag
10 janvier 2018
Sylvie Cohen-Tanuggi-Sebag
10 janvier 2018
2016
Questionnaire médical, information, consentement et devis: valeur de la signature électronique.
Hervé TARAGANO
28 mars 2016
Hervé TARAGANO
28 mars 2016
Recours subrogatoire des Caisses d'Assurance Maladie contre les tiers responsables en chirurgie-dentaire.
José DE SAN FULGENCIO
28 mars 2016
José DE SAN FULGENCIO
28 mars 2016
2014
Obligation en Odonto-Stomatologie dans le cadre de traitements au laser.
Thomas-Olivier McDONALD
18 mai 2014
Thomas-Olivier McDONALD
18 mai 2014
2013
Ostéonécrose des mâchoires en chirurgie oromaxillofaciale et traitements médicamenteux à risque (antirésorbeurs osseux, antiangiogéniques) Recommandations de Bonne Pratique.
Société Française de Stomatologie, Chirurgie Maxillo-Faciale et Chirurgie Orale
25 octobre 2013
Société Française de Stomatologie, Chirurgie Maxillo-Faciale et Chirurgie Orale
25 octobre 2013
Consentement éclairé avant interventions sinusiennes.
Association Française d’Implantologie et la M.A.C.S.F.
25 octobre 2013
Association Française d’Implantologie et la M.A.C.S.F.
25 octobre 2013
Consentement libre et éclairé avant toute intervention chirurgicale ou prothétique implantaire.
L'Association Française d'Implantologie et la M.A.C.S.F.
25 octobre 2013
L'Association Française d'Implantologie et la M.A.C.S.F.
25 octobre 2013
Indépendance, impartialité et conflit d'intérêt dans les expertises
UCECAP. Colloque 2010
6 septembre 2013
UCECAP. Colloque 2010
6 septembre 2013
L'étape conclusive du rapport d'expertise en matière civile.
UCECAP Colloque 10/12/2009
6 septembre 2013
UCECAP Colloque 10/12/2009
6 septembre 2013
"Des cas particuliers d'achèvement de l'expertise.
CNECJ Colloque du 2 décembre 2008
6 septembre 2013
CNECJ Colloque du 2 décembre 2008
6 septembre 2013
Comparaison de l'expertise judiciaire au pénal et au civil.
CNEJ-UCECAP Mise à jour 2013
6 septembre 2013
CNEJ-UCECAP Mise à jour 2013
6 septembre 2013
Les Règles Déontologiques de l'Expert. Mise à jour Mai 2012
Conseil National des Compagnies des Experts de Justice
23 janvier 2013
Conseil National des Compagnies des Experts de Justice
23 janvier 2013
2012
Aspects juridiques des soins orthodontiques délivrés aux mineurs
Dr Christine LAMOUREUX-BERNELLE
24 décembre 2012
Dr Christine LAMOUREUX-BERNELLE
24 décembre 2012
Le rôle des avocats dans le cadre d'une procédure en odonto-stomatologie, de l'assignation au procès.
Dr Benjamin CASTEL
24 décembre 2012
Dr Benjamin CASTEL
24 décembre 2012
Responsabilité Partagée entre Praticien Implantologiste et Praticien Prothésiste. DU d'Expertise Médecine-Dentaire
Elisabeth Sarfati
21 juin 2012
Elisabeth Sarfati
21 juin 2012
2011
L'Utilisation de la digue est-elle une obligation? Mémoire pour le D.U. d'Expertise Médecine Dentaire
Dr Béatrice SILVESTRE
20 octobre 2011
Dr Béatrice SILVESTRE
20 octobre 2011
Soins frontaliers: responsabilités du praticien. Mémoire pour le D.U. d'Expertise Médecine Dentaire
Dr Davis CLERIGUES-BOSCH
20 octobre 2011
Dr Davis CLERIGUES-BOSCH
20 octobre 2011
Le Principe de Précaution. Mémoire pour le D.U. d'Expertise Médecine Dentaire.
Dr Yves SOYER
20 octobre 2011
Dr Yves SOYER
20 octobre 2011
L’Expertise judiciaire : du bon usage des articles 275 et 276 du Code de procédure civile.
ACTES COLLOQUE CNB-CNCEJ DU VENDREDI 18 MARS 2011 A LA COUR DE CASSATION
3 septembre 2011
ACTES COLLOQUE CNB-CNCEJ DU VENDREDI 18 MARS 2011 A LA COUR DE CASSATION
3 septembre 2011
2010
Colloque Annuel de L'Union des Compagnies d'Experts près la Cour d'Appel de Paris
Georges BONDIL
15 décembre 2010
Georges BONDIL
15 décembre 2010
2009
Traçabilité clinique et prothétique - Conséquences liées à la mondialisation
Dr Philippe Leclercq
15 septembre 2009
Dr Philippe Leclercq
15 septembre 2009
2008
L'expert face aux données de la science en imagerie médicale odontostomatologique
Dr Robert Cavézian
1 janvier 2008
Dr Robert Cavézian
1 janvier 2008
2007